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Éditeur du site

Éditeur : Thomas Vienne (EI). Forme juridique : Entrepreneur individuel. Immatriculation : SIREN 130 409 303, Registre national des entreprises (RNE), 22/09/2026. Adresse : 16 chemin des Poutils, 91310 Montlhéry, France. Contact : contact@stemmapass.com. Directeur de la publication : Thomas Vienne.

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — https://vercel.com.

Les données applicatives sont stockées dans l’Union européenne.

Propriété intellectuelle

La structure du site, ses textes, son moteur d’usure et ses représentations graphiques sont protégés. Les marques automobiles citées appartiennent à leurs titulaires respectifs et ne sont mentionnées qu’à titre d’identification des véhicules suivis. StemmaPass n’est affilié à aucun constructeur, atelier ou plateforme d’annonces.

Les photographies du site proviennent d’Unsplash et sont utilisées conformément à leur licence.

Responsabilité

StemmaPass restitue des informations saisies ou importées par les utilisateurs. Il n’en vérifie pas l’authenticité et n’intervient dans aucune transaction entre un vendeur et un acheteur.

Les indications d’usure sont des estimations calculées à partir de durées de vie théoriques. Elles ne remplacent ni un contrôle technique, ni l’avis d’un professionnel, et ne sauraient fonder à elles seules une décision d’entretien ou d’achat.

Contact

Pour toute question relative au site : contact@stemmapass.com.

Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicités et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de : CM2C, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris. Téléphone : 01 89 47 00 14. Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php. Courriel : litiges@cm2c.net.