Politique de confidentialité
Dernière mise à jour2026-08-16
Responsable du traitement
Thomas Vienne — contact@stemmapass.com. Toute demande relative à vos données peut être adressée à cette adresse.
Données collectées
Compte : adresse e-mail, nom si vous le renseignez, langue, unités et devise préférées, adresse de secours si vous en déclarez une.
Véhicules : marque, modèle, année, kilométrage, heures de piste, et si vous les saisissez, le VIN et l’immatriculation.
Entretiens : factures d’atelier que vous photographiez ou saisissez, pièces posées, montants.
Sessions circuit : dates, circuits, durées, distances, et les traces GPS que vous importez.
Paiement : StemmaPass ne voit ni ne stocke aucune donnée de carte bancaire. Stripe les traite seul, et ne nous transmet qu’un identifiant client et le montant réglé.
Finalités et bases légales
Fournir le service — tenir le carnet, calculer l’usure, produire le passeport et le PDF : exécution du contrat qui nous lie.
Vous connecter et sécuriser l’accès : exécution du contrat.
Vous alerter par e-mail sur l’usure et les échéances : exécution du contrat, désactivable à tout moment dans vos réglages.
Mesurer l’audience du site de façon agrégée : intérêt légitime. La mesure est sans cookie et ne permet pas de vous identifier.
Sous-traitants et transferts hors Union européenne
Le service repose sur les prestataires suivants, qui n’agissent que sur nos instructions :
| Prestataire | Rôle | Hors UE |
|---|---|---|
| Vercel | hébergement du site et journaux techniques | Oui |
| Neon | base de données (comptes, véhicules, entretiens) | Non |
| OpenAI | lecture des factures d’atelier photographiées | Oui |
| Resend | envoi des e-mails (connexion, alertes) | Non |
| Stripe | paiements et facturation | Oui |
| Cloudflare | gestion du domaine et réacheminement du courrier | Oui |
| connexion par compte Google, si vous l’utilisez | Oui |
Les transferts hors Union européenne s’appuient sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne.
Un point mérite votre attention : lorsque vous photographiez une facture d’atelier, l’image est transmise à OpenAI pour en extraire les pièces. Elle peut contenir votre nom, votre immatriculation et des montants. Vous pouvez l’éviter en saisissant l’entretien à la main — la fonction est disponible partout où l’analyse par IA l’est.
Durées de conservation
Vos données sont conservées tant que votre compte existe.
Un véhicule supprimé part en corbeille et reste récupérable pendant trente jours, puis il est effacé définitivement avec son historique.
Les jetons de connexion expirent au bout de quinze minutes, les sessions au bout de trente jours.
La suppression de votre compte entraîne celle de vos véhicules, factures et sessions. Les données de facturation détenues par Stripe suivent les obligations comptables qui lui sont propres.
Le passeport public
Le passeport de revente n’est publié que si vous l’activez, et vous pouvez le couper à tout moment.
Lorsqu’il est actif, la page publique n’affiche jamais votre nom, votre adresse e-mail, le VIN, l’immatriculation ni les montants de vos factures. Elle montre l’historique d’entretien, l’état d’usure et les sessions circuit.
Le lien contient un identifiant imprévisible : il n’est pas indexé, mais toute personne à qui vous le transmettez peut le consulter.
Vos droits
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité. Écrivez à contact@stemmapass.com ; nous répondons sous un mois.
Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL — www.cnil.fr.
Cookies
StemmaPass ne dépose qu’un cookie de session, strictement nécessaire pour vous maintenir connecté. Il n’est ni publicitaire, ni analytique, et ne requiert donc pas votre consentement préalable.
La mesure d’audience est assurée sans cookie et sans identifiant persistant. Aucun traceur tiers n’est chargé.